ACCIDENTS DU TRAVAIL

»définition de l'accident du travail

« Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise. » (Code de la Sécurité Sociale - Art. L. 411-1)

L'accident du travail est donc caractérisé par :

• Ÿ Un fait accidentel;
• Ÿ Une relation avec le travail.

»définition de l'Accident de trajet

Est un accident du trajet, l'accident survenu à un salarié pendant le trajet aller et retour, entre :

• le lieu de travail et sa résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu où le travailleur se rend de façon habituelle pour des motifs d'ordre familial;
• le lieu du travail et le restaurant, la cantine ou, d'une manière plus générale, le lieu où il prend habituellement ses repas.

Le parcours ne doit pas avoir été interrompu ou détourné pour un motif dicté par l'intérêt personnel et étranger aux nécessités essentielles de la vie courante ou indépendant de l'emploi. (Code de la Sécurité Sociale - Art. L. 411-2)

A Les critères de qualification indiqués ci-dessus pour les accidents du travail sont applicables aux accidents du trajet, notamment la nature du fait accidentel et   l'existence d'une dépendance contractuelle vis-à-vis del'employeur.

A L'accident doit se situer au temps habituel du trajet, compte tenu des horaires de travail.

                           2/4ACCIDENTS DU TRAVAIL   

Est considéré comme lieu de travail du salarié temporaire tant le lieu où s'effectue la mission que le siège de l'ETT.  (Code de la Sécurité Sociale - Art. L. 412-4  -  Alinéa 3)

•A.  Régime des accidents du travail et des accidents de trajet

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•B.Formalités à accomplir

    •1.  Le salarié victime d'un accident du travail doit en faire la déclaration à l'entreprise utilisatrice par lettre recommandée dans les 24 heures s'il n'a pas déjà fait cette déclaration à l'utilisateur ou à un préposé sur les lieux de l'accident.

Le salarié accidenté doit également informer l'entreprise de travail temporaire, dans les 24 heures.

• 2. Dans les 24 heures suivant la connaissance de l'accident, l'entreprise utilisatrice doit informer par lettre recommandée l'entreprise de travail temporaire, l'Inspecteur du Travail et le service de prévention de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie.
• 3. L'entreprise de travail temporaire doit déclarer l'accident à la caisse de Sécurité Sociale dans les 48 heures à compter du jour où elle a connaissance de l'accident.

• 4. L'inobservation de ces obligations est pénalement sanctionnée. Si l'entreprise de travail temporaire ne déclare pas ou déclare tardivement un accident du travail, la caisse de Sécurité Sociale peut exiger d'elle le remboursement de la totalité des dépenses occasionnées par l'accident.

• 5. Rappelons que ce n'est pas à l'entreprise de travail temporaire de décider si l'accident est un accident de travail ou pas. En cas de doute, il convient d'adresser une lettre de réserves circonstanciée.

• C. Indemnisation en cas d'arrêt consécutif à un accident du travail (ou une maladie professionnelle)

• Bénéficiaires :   
• à condition d'avoir justifié dans les 48 heures de cette incapacité, d'être pris en charge par la Sécurité Sociale et d'être soignés sur le territoire français ou dans les pays de la CEE;

• s'ils réunissent, au cours des 12 mois précédant le 1^er jour de l'arrêt mentionné au certificat médical670 heures de travail dans la profession du travail temporaire, sans condition d'ancienneté dans l'ETT ou le groupe d'ETT.        

Aucune condition d'ancienneté n'est exigée dans la profession lorsque l'accident du travail entraîne un arrêt de travail continu de plus de 28 jours calendaires.

                          4/4ACCIDENTS DU TRAVAIL    

• Franchise

         L'indemnité est versée à compter du 1^er jour de l'absence.

• Montant et durée de l'indemnisation

         L'indemnité est fixée à :

• 50 % du salaire de base de la mission suspendue pendant les 30 premiers jours calendaires de l'indemnisation;
• 25 % du même salaire pendant les 45 jours calendaires suivants.

Salaire de base : salaire brut qu'aurait perçu le salarié s'il avait effectivement             travaillé. Cette indemnité complémentaire entre dans l'assiette de calcul de l'indemnité de précarité d'emploi.

• Régime complémentaire

Lorsque les conditions d'ancienneté sont remplies, les salariés temporaires perçoivent, dans le cadre du régime complémentaire à la charge de l'employeur, une allocation journalière de :

• 100 % de l'indemnité journalière versée par la sécurité sociale, entre la fin de la mission et le 30^e jour de l'arrêt de travail;
• 50 % de l'indemnité journalière versée par la sécurité sociale, du 31^e jour - ou de la fin de la mission si celle ci est postérieure - au 75^e jour de l'arrêt de travail,

  sans que la totalité des indemnités journalières perçues par le salarié puisse excéder 100 % du salaire de base de sa dernière mission.

Les allocations journalières sont dues :

• au cours du contrat de mission suspendu, à compter du 1^er jour calendaire d'incapacité de travail;
• au-delà du terme prévu du contrat lorsque l'arrêt continu est de 7 jours calendaires.

NOTE SUR LES CAS DE

RUPTURE DU CONTRAT DE MISSION DE L'INTERIMAIRE

Remarques préliminaires

S'agissant des relations entre l'ETT et l'intérimaire, il convient, à titre préliminaire, de souligner la nécessité d'exercer la plus grande vigilance sur :

- la rédaction du contrat de mission temporaire (mentions obligatoires) ;

- la remise au salarié et le retour à l'agence du contrat de mission, signé par l'intérimaire.

Le contrat de mission doit comporter toutes les mentions obligatoires, énumérées par l'article L 124-3, et notamment : le motif de recours à l'intérim, le terme de la mission, les caractéristiques particulières du poste de travail à pourvoir, la nature des équipements de sécurité, le montant de la rémunération avec ses différentes composantes.

Par ailleurs, l'article L 124-4 prévoit que « le contrat de travail liant l'ETT à chacun des salariés mis à disposition provisoire d'un utilisateur, doit être établi par écrit et adressé au salarié au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant sa mise à disposition. »

En pratique, le contrat doit être adressé par courrier au salarié intérimaire pour signature, afin qu'il le remette en agence lorsqu'il y passe. Si un salarié passe en agence sans son contrat signé, un nouvel exemplaire peut être réédité afin qu'il le signe immédiatement[1].

En ce qui concerne les contrats de mise à disposition, ces derniers doivent être impérativement signés par l'entreprise utilisatrice dans les deux jours ouvrables suivant la mise à disposition de l'intérimaire ( si vous rencontrez des difficultés avec votre client, la remise des contrats sur place ou leur envoi par fax est préconisée ).

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La sanction encourue pour l'irrespect  des dispositions des articles L 124-3 et L 124-4 est la requalification du contrat de mission temporaire en un CDI (contrat à durée indéterminée) avec l'ETT.

Ainsi, l'absence de la remise au salarié du contrat dans les 2 jours ouvrables (et, ce qui s'en suit, l'absence de la récupération du contrat signé par l'intérimaire, comme moyen de preuve), par l'ETT peut avoir pour conséquence  la requalification du contrat de travail temporaire en CDI avec la société de travail temporaire (et non avec la société utilisatrice).

Le respect du délai de deux jours ouvrables est donc impératif. 

La même sanction (c'est à dire, requalification du contrat de mission temporaire en CDI avec la société de travail temporaire) est encourue dans le cas d'absence, sur le contrat de mission, d'une des mentions obligatoires énumérées par l'art. L 124-3 (voir plus haut).

En pratique, la requalification du contrat de mission en CDI entraîne en plus la condamnation à payer au salarié :

• - le préavis (généralement un mois de salaire),
• - congés payés sur préavis
• - un mois de salaire à titre d'indemnité de requalification,
• - les dommages et intérêts pour rupture abusive (un à six mois de salaire)
• - art.700 du NCPC (pouvant aller, en général, de 75 Euros à 750 Euros).

Des sanctions pénales ( amendes et/ou emprisonnement) peuvent également être engagées à l'encontre du Responsable d'Agence, ce dernier étant responsable du respect des règles relatives aux mentions obligatoires et aux délais d'envoi des contrats

Rupture anticipée (avant le terme fixé) d'un contrat de mission

Deux types de situations peuvent se produire :

• a) Rupture anticipée par l'intérimaire: démission

La démission par l'intérimaire doit être nécessairement écrite.  Voir modèle  « Attestation de rupture volontaire ».

Le salarié ayant quitté son poste de travail ne peut en aucun cas être considéré comme un salarié démissionnaire. En cas d'abandon de poste ou d'absence, se reporter à l'étude sur l'absentéisme.

• b) Faute grave

Pour être considérés comme constitutifs d'une faute grave, les faits reprochés au salarié doivent :

• - Lui être imputables personnellement
• - Constituer une violation d'une obligation contractuelle ou un manquement à la discipline de l'entreprise
• - Etre d'une importance telle qu'elle rend impossible le maintien du salarié dans l'entreprise

Des fautes qui pourraient constituer une cause réelle et sérieuse de licenciement pour un salarié en contrat à durée indéterminée peuvent ne pas être assez graves pour justifier de la rupture d'un contrat de mission.

Ainsi, ne sont notamment pas constitutifs d'une faute grave les faits suivants :

• - L'insuffisance professionnelle du salarié
• - Des absences ou retard ou justifications tardives qui ne sont pas suffisamment répétés
• - Les négligences administratives, les actes d'indiscipline ou les indélicatesse de faible gravité

Seule l'ETT peut, en sa qualité d'employeur, prendre des sanctions (avertissement, mise à pied disciplinaire, licenciement) à l'égard de l'intérimaire.

C'est pourquoi, le client qui a des problèmes avec un intérimaire doit nous en informer très rapidement par écrit. Il conviendra alors de s'assurer auprès du client qu'il sera en mesure de prouver les faits qu'il reproche à l'intérimaire (p.ex. par des témoignages écrits de ses salariés qui auraient été témoins de la scène). Il faut que ces faits soient suffisamment graves pour justifier un licenciement.

A partir de là, l'ETT devra adresser à l'intérimaire un télégramme lui signifiant sa mise à pied conservatoire dans l'attente de la décision finale ( cf modèle en annexe 2).

Dès l'envoi du télégramme, vous confirmerez au client (la société utilisatrice), par fax, que vous avez notifié à M. X (nom de l'intérimaire) une mise à pied conservatoire. Si le client vous demande de remplacer cet intérimaire, vous en détacherez un autre, pour qui le motif de recours sera « remplacement de M. X », pour une durée de mission équivalente à celle qui reste à courir pour M. X.

En même temps, il conviendra de convoquer l'intérimaire à un entretien préalable, par LRAR ou si possible, lettre remise en main propre contre décharge. Cet entretien devra se dérouler au minium 8 jours calendaires suivants l'envoi de la lettre ( ex : envoi de la lettre le lundi, entretien préalable possible à compter du lundi suivant ).

Il conviendra d'adresser ensuite au salarié une lettre de licenciement pour faute grave par lettre recommandée avec AR.

Pour ces deux courriers, nous vous demandons de vous adresser au service juridique du siège.

La lettre de licenciement sera adressée au moins deux jours ouvrables minimum après l'entretien préalable, (exemple : pour un entretien le lundi, envoi de la lettre le jeudi ).

Il faut savoir que si un licenciement est jugé par le Conseil de Prud'hommes comme abusif, c'est à dire non suffisamment justifié, les conséquences financières d'un tel licenciement indiquées plus haut (préavis, CP sur préavis, dommages et intérêts, art.700) sont à la charge de l'ETT.

C'est pourquoi il faut agir avec prudence.

• c) Cas intermédiaire: le client ne veut plus de l'intérimaire, alors que le contrat est en cours

Si le client vous informe qu'il ne veut plus d'un intérimaire (sans pour autant être en mesure de justifier à son égard de griefs suffisamment importants pour justifier son licenciement pour faute grave), alors que la mission de celui-ci auprès de la société utilisatrice n'est pas arrivée à son terme, vous pourrez toujours proposer à l'intérimaire de le placer, dès le lendemain, chez un autre client, aux mêmes conditions (Si vous ne pouvez pas le placer dès le lendemain, mais seulement quelques jours après, cela ne posera pas de problème tant que vous payerez l'intérimaire comme s'il avait travaillé sans interruption de mission).

En l'absence de poste disponible proposé immédiatement, le salarié peut prétendre aux salaires qui lui auraient été versés jusqu'à la fin de sa mission, et l'entreprise utilisatrice doit garantir de paiement de cette somme, puisqu'elle est à l'origine de la rupture de contrat injustifiée.

GESTION DE L'ABSENTEISME

En cas d'absence, le salarié doit informer l'entreprise de travail temporaire du motif de son absence dans les plus brefs délais et lui adresser une justification écrite dans les 48 heures.

-En l'absence de justification écrite dans les 48 heures, une lettre de mise en demeure doit être impérativement adressée à l'intérimaire par télégramme avec AR le 3^e jour de l'absence.

-Justification tardive : Rappel à l'ordre

-Absence injustifiée (le salarié reprend son poste suite à la mise en demeure mais sans justifier son absence ): rappel à l'ordre pour une absence < 48 heures et avertissement au delà.

-Le salarié ne reprend pas son poste dans le 7^e jour suivant la mise en demeure : 2^e mise en demeure. A l'issue de la 2^e mise en demeure, le licenciement pour faute grave peut être envisagé. Consulter dans le cas la Direction Régionale ou le service juridique.

-2 absences injustifiées de moins de 48 heures : avertissement

-Au delà de 2 absences : consulter la Direction Régionale ou le service juridique.

Déménager sans casse ni mauvaise surprise, cela suppose avoir choisi le professionnel qui présente le plus de garanties. Ouvrez l'oeil et faites attention à ce que vous signez.

Choisir son déménageur

Il suffit de consulter un annuaire pour trouver facilement les coordonnées de très nombreuses entreprises de déménagement. Rienne vous permet toutefois de savoir si elles sont sérieuses. Le moyen le plus efficace pour faire le tri est alors de s'en remettre à l'expérience des autres. Demandez à vos proches, collègues ou voisins, s'ils ont fait appel à une entreprise en particulier et ce qu'ils en pensent.

Interrogez aussi la chambre syndicale des entreprises de déménagement qui vous indiquera les coordonnées de ses adhérents dans votre région.

Il ne vous reste plus qu'à contacter deux ou trois professionnels.

Une première sélection sera facilement faite en les interrogeant, sur les points suivants :

- la gratuité ou non du devis

- les différentes prestations proposées : le déménageur s'occupe de tout (catégorie luxe), il se charge de la plus grosse part du travail mais vous laisse le soin de vous occuper des objets fragiles (catégorie standard) vous emballez, déballez et lui transporte (catégorie économique).

- les tarifs selon les périodes de l'année (des réductions intéressantes peuvent être consenties certains mois)

- les prix au mètre cube en fonction de la distance

L'indispensabledevis avant tout accord

Seuls des devis comparatifs permettent de faire jouer la concurrence et de choisir l'entreprise qui offre le meilleur rapport qualité/prix. Les déménageurs doivent impérativement se déplacer chez vous pour prendre en compte toutes les particularités des lieux : un escalier étroit, l'absence d'ascenceur, l'existence d'une cave ou d'un grenier avec échelle, une rue piétonne...Fournissez-leur aussi toutes indications sur votre nouvelle habitation.

Chaque devis devra obligatoirement reprendre les mentions suivantes :

- la date du déménagement

- le kilométrage à parcourir

- le volume du mobilier transporté et sa valeur déclarée par le client

- la description des services

- les responsabilités et assurances du déménageur

- les possibilités de recours en cas de litige

- le prix total et les modalités de paiement

A noter : l'entreprise prend en compte dans son tarif la distance, le véhicule utilisé, la main d'oeuvre nécessaire, les emballages perdus et la prime d'assurance.Votre décision prise, il vous suffira de retourner le devis signé avec la mention "bon pour accord". Il doit obligatoirement vous remettre, ceci au plus tard avant le départ du chargement, "une lettre de voiture" reprenat tous les points du devis signé qui, une fois approuvée, devient le contrat qui vous lie à lui.

Bien assurer les objets transportés

Lisez bien avant de vous engager, toutes les dispositions relatives à l'assurance des objets transportés. Vérifiez les valeurs forfaitaires et les franchises. Il va de votre intérêt de déclarer tout objet de valeur sur le formulaire de "déclaration de valeur" que doit vous produire le déménageur. En effet, à défaut de déclaration, les biens transportés sont évalués en volume à raison d'un forfait au mètre cube.

En cas de dommage, l'entreprise ne rembourse que dans la limite maximale de cette somme. Interrogez-vous alors sur la nécessité de souscrire par son intermédiaire une assurance spécifique.

Déménagement fini...Ouf ! mais...

A la livraison, la signaturede la "lettre de voiture" signifie que vous êtes satisfait et que vos meubles sont arrivés en bon état!

Ne vous contentez pas de la formule "sous réserve de déballage". Cette mention est insuffisante car totalement inefficace devant un tribunal. Conservez donc votre vigilance et prenez soin de contrôler l'état de vos meubles et paquets même si cela vous paraît fastidieux et si le déménageur s'impatiente. La seule façon de préserver vos droits est de faire figurer sur la "lettre de voiture", une liste précise et détaillée des pertes et avaries et de confirmer ces réserves, par lettre recommandée, au professionnel dans les 3 jours du déménagement (dimanche et jours fériés non compris).

Ces précautions prises, un recours auprès du déménageur aura plus de chances d'aboutir.

Heureusement voici un petit florilège de phrases percutantes qui sauront à coups surs vous faire sortir du torrent tumultueux :

 . Créatif, tu seras
Quelques exemples pour inspirer vos créations :

• Fan de ciné souhaite partager son paquet de pop-corn
• Maître nageur vous invite à nager en plein bonheur
• Cigarette esseulée brûle que vous l’allumiez
• Photographe prêt à zoomer toute son attention sur vous
• Astronaute en quête de sa planète pour un voyage intemporel
• Cuisinier toqué cherche à ajouter du piment dans votre vie
• Robin des Bois veut transpercer ton cœur, rejoins moi dans la forêt
• Marathonien de votre cœur espère courir vers un amour sans fin
• Ecrivain cherche à écrire les plus belles pages de votre vie
• Electricien recherche son fil conducteur pour une étincelante idylle
• Confiseur veut devenir ta pomme d’amour
• Sirène des îles cherche son Robinson
• Cow-boy solitaire recherche sa Jessi Jane pour chevaucher ensemble
• Forain veut te faire tourner la tête et devenir ton manège à toi
• Tarzan recherche sa Jane pour de folles ballades en liane
• Navigateur au long cours veut être le conquistador de ton cœur
• Poète en mal d’inspiration recherche sa muse
• Prince des mille et une nuits recherche sa Shéhérazade pour une ballade éternelle sur son tapis volant
• Sauveteuse de Malibu cherche son cobaye pour s’exercer
• Danseuse recherche son étoile pour aller ensemble au firmament
• Fan de cartoon recherche sa Betty Boop
• Belle des champs cherche  gentleman farmer
• Bernard à la recherche de sa Bianca pour un voyage merveilleux

 merci de me laisser votre avis et voir si cela a fonctionné pour vous